Meta La justice brésilienne a porté un coup d'arrêt aux ambitions de Meta en lui interdisant d'utiliser sans autorisation des contenus journalistiques pour développer et entraîner ses systèmes d'intelligence artificielle. Cette décision provisoire, rendue par un tribunal de São Paulo, concerne les médias affiliés à trois grandes organisations professionnelles représentant les journaux, les magazines et les chaînes de radio et de télévision.
Ces associations reprochent à la maison mère de Facebook, Instagram et WhatsApp de vouloir imposer aux entreprises une nouvelle réglementation autorisant la collecte gratuite de leurs contenus. Les conditions commerciales contestées, dont l'entrée en vigueur était annoncée pour le 20 novembre, permettraient notamment à Meta d'explorer automatiquement les sites Internet de ses clients professionnels.
Les éditeurs dénoncent un mécanisme les obligeant à choisir entre céder leurs productions journalistiques et risquer de perdre l'accès à des plateformes devenues essentielles à leur audience. Le juge Guilherme Madeira Dezem a estimé que cette exigence constituait un abus de droit, susceptible de porter une atteinte irréversible aux intérêts des entreprises de presse.
Selon le magistrat, une fois les articles, photographies et vidéos intégrés aux systèmes d'intelligence artificielle, il deviendrait extrêmement difficile d'en supprimer les traces. Le tribunal a donc suspendu les dispositions litigieuses et interdit à Meta de pénaliser les médias qui refuseraient de mettre leurs contenus à disposition.
En cas de non-respect, le groupe américain s'expose à une amende d'un million de réaux par jour, soit environ 162.000 euros, dans la limite de 100 millions de réaux. La décision a été accueillie favorablement par les organisations professionnelles, qui y voient une avancée majeure dans la protection du droit d'auteur et de l'indépendance économique des médias.
Marcelo Rech, président exécutif de l'Association nationale des journaux, a notamment salué une décision démontrant que la puissance économique des grandes plateformes numériques pouvait rencontrer des limites. Meta, qui dispose de cinq jours après notification pour présenter sa défense, n'avait pas immédiatement réagi à cette décision judiciaire.
Le groupe avait toutefois précédemment assuré que la modification de ses conditions commerciales visait principalement à améliorer ses services publicitaires et non à exploiter les articles de presse pour entraîner son IA.
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