Toute l'actualité "sanction"

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Nicolas Anelka risque une sanction sportive pour sa "quenelle"

La "quenelle", geste à connotation antisémite pour certains, dédiée samedi par Nicolas Anelka à l'humoriste controversé Dieudonné, pourrait être examinée...

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Un chirurgien suspendu de ses fonctions, soupçonné d'avoir inscrit ses initiales sur le foie d'un patient!

Un chirurgien a été suspendu de ses fonctions, soupçonné d'avoir inscrit ses initiales sur le foie d'un patient au Royaume-Uni, ont rapporté des médias...

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Rugby: Agen cite Sébastien Chabal devant la commission de discipline après son coup de poing - Regardez

Agen a annoncé lundi avoir cité le 3e ligne centre international de Lyon, Sébastien Chabal, auteur d'un coup de poing sur l'Agenais Marc Giraud samedi lors de la...

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43 publicités diffusées en France épinglées pour n'avoir pas traduit leurs slogans en français

Si les slogans en anglais ne sont pas interdits dans les campagnes publicitaires en France, l'Autorité de régulation ARPP ne transige pas en matière de traduction...

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Une de Minute sur Christiane Taubira: Il s'agit d'une "infraction qui appelle une sanction" selon Jean-Marc Ayrault

Jean-Marc Ayrault a estimé mercredi à l'Assemblée que la une de l'hebdomadaire Minute sur Christiane Taubira, garde des Sceaux, était une "infraction qui appelle...

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Internet: le Parlement européen veut des sanctions pour protéger les données

Les propositions de sanctions présentées par la Commission européenne pour renforcer la protection des données personnelles dans l'UE ont été soutenues lundi...

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Marion Maréchal - Le Pen demande des sanctions au PS contre l'auteur du tweet qui la traite de "salope"

Dans une lettre ouverte, publiée sur le site du Front National, Marion Maréchal - Le Pen demande que Jean Bourdeau , attaché parlementaire du sénateur socialiste...

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Les CRS qui avaient participé au reportage de TF1 avec Denis Brogniart devraient être suspendus plusieurs mois

Le conseil de discipline de la police a proposé mercredi que deux CRS ayant aveuglé un radar, devant les caméras de TF1, soient suspendus durant quelques mois de...

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Confidentialité: La Cnil engage une procédure de sanction contre Google

Google ne s'est pas mis en conformité avec la loi française concernant sa politique de confidentialité sous trois mois comme l'exigeait la Commission nationale de...

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Un site Internet, qui vend du Viagra contrefait ou volé, épinglé

Le ministère de la Santé a transmis à la justice les informations concernant un faux site internet du groupe pharmaceutique Pfizer, qui produit le Viagra,...

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