Toute l'actualité "sanction"

L'ex-chroniqueuse des "Grandes Gueules" sur RMC Barbara Lefebvre a été suspendue de l'Education nationale pour une durée de douze mois, dont six mois sans salaire,...

L'Union européenne a annoncé avoir sanctionné l'application de messagerie russe Max, qu'elle accuse d'être utilisée pour réprimer toute contestation. Moscou...

Les députés de La France Insoumise Élise Leboucher et écologiste Benjamin Lucas-Lundy viennent d'être sanctionnés par le Bureau de l'Assemblée nationale, pour...

Nouveau cafouillage au sein du gouvernement autour des ouvertures possibles des commerçants le 1er mai ! Le Premier Ministre, Sébastien Lecornu avait promis pour...

Deux étudiants des Beaux-Arts de Paris ont été sanctionnés pour le collage d'affiches, une décision décidée selon eux en réaction à la peinture d'un drapeau...

L'opérateur de télécommunications SFR a été sanctionné d'une amende de 860.000 euros pour des retards de paiement de ses fournisseurs, a indiqué la DGCCRF."La...

L'Arcom annonce avoir infligé une sanction pécuniaire de 100.000 euros à la chaîne RMC Découverte pour ne pas avoir respecté ses obligations de diffuser au...

Les ministres de l’Education et de l’Intérieur ont promis jeudi davantage de « dissuasion et de sanctions » aux abords des établissements scolaires...

Les quatre étudiants de Sciences Po Paris qui avaient mené fin septembre une action propalestinienne et étaient depuis interdits d'accès à l'établissement, vont...

Le gouvernement français «n'envisage pas» que des constructeurs automobiles soient sanctionnés au niveau européen s'ils ne respectent pas les normes d'émissions...