Toute l'actualité "accord"

Syndiquer le contenu

Le groupe de maisons de retraite Orpea, récemment passé sous le contrôle de la Caisse des dépôts, annonce un accord avec la majorité de ses créanciers

Le groupe de maisons de retraite Orpea, récemment passé sous le contrôle de la Caisse des dépôts, a annoncé lundi un accord avec la majorité de ses créanciers...

Lire la suite

La RATP signe un accord avec les syndicats FO et Unsa, majoritaires à eux deux, prévoyant «une augmentation du temps de travail des conducteurs de 120 heures en moyenne par an»

La RATP a annoncé avoir signé un accord avec les syndicats FO et Unsa, majoritaires à eux deux, prévoyant «une augmentation du temps de travail des...

Lire la suite

Les pays du monde entier adoptent un accord historique à Montréal pour tenter d'enrayer la destruction de la biodiversité et de ses ressources, indispensables à l'humanité

Les pays du monde entier ont adopté un accord historique à Montréal pour tenter d'enrayer la destruction de la biodiversité et de ses ressources, indispensables...

Lire la suite

Accusée de fraude fiscale en Espagne, la star colombienne Shakira, qui clame son innocence, refuse de sceller un accord avec le parquet et veut aller jusqu'au procès

Accusée de fraude fiscale en Espagne, la star colombienne Shakira, qui clame son innocence, a dit refuser de sceller un accord avec le parquet et vouloir aller...

Lire la suite

L'ex-footballeur camerounais Samuel Eto'o a conclu un accord avec le parquet espagnol, qui le poursuivait pour fraude fiscale, qui lui permettra d'éviter d'aller en prison

L'ex-footballeur camerounais Samuel Eto'o a conclu un accord avec le parquet espagnol, qui le poursuivait pour fraude fiscale, qui lui permettra d'éviter d'aller en...

Lire la suite

Un accord passé pour rémunérer les auteurs d'oeuvres audiovisuelles visionnées sur Facebook et Instagram en France, en Belgique et au Luxembourg

Le groupe américain Meta, propriétaire de Facebook et Instagram, a passé un accord avec une société de droits d'auteur, la Scam, pour rémunérer les auteurs...

Lire la suite

Canada: Le gouvernement dépose un projet de loi pour obliger les géants du web à conclure des accords commerciaux avec les médias afin de les rémunérer pour la reprise de leurs contenus

Le gouvernement canadien a déposé un projet de loi pour obliger les géants du web, comme Facebook ou Google, à conclure des accords commerciaux avec les médias...

Lire la suite