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Le prix Nobel français de littérature Jean-Marie Gustave Le Clézio a fait condamner en justice la Sécurité sociale des artistes auteurs pour manquements dans la gestion de son compte retraite

Le prix Nobel français de littérature Jean-Marie Gustave Le Clézio a fait condamner en justice la Sécurité sociale des artistes auteurs (Agessa) pour manquements dans la gestion de son compte retraite, a annoncé mercredi son avocat à l'AFP. Ce jugement, rendu le 20 décembre 2023 par le pôle social du tribunal judiciaire de Paris, condamne l'organisme chargé de la gestion des régimes d'assurances sociales des artistes auteurs à indemniser l’auteur à hauteur de plus de 20.000 euros.

En février 2022, le lauréat du Nobel 2008 avait décidé de saisir, seul, la justice contre l'Agessa. Il reproche à l'organisme de ne pas avoir transmis à la Caisse nationale d'assurance vieillesse ses données retraite sur trois années (2008, 2009 et 2010). Résultat ? Une pension de retraite de base à taux plein tronquée, évaluée alors à 1443 euros bruts par mois.

La Caisse nationale d'assurance vieillesse fait savoir qu'elle ne peut prendre en compte les droits d'auteur perçus de l'éditeur Gallimard pour les années 2008, 2009 et 2010 à défaut d'une quelconque indication de la part de l'Agessa. J. M. G. Le Clézio assure pourtant avoir justifié de ses ressources sur cette période et avoir réglé des cotisations précomptées par le biais de son éditeur.

Dans son jugement, le tribunal estime que les revenus des années 2008, 2009 et 2010 constitués par les droits d'auteur auraient dû être pris en compte dans le calcul de la retraite de l’auteur.

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Vos réactions

Portrait de YVESM
23/mai/2024 - 21h03

De nos jours, il vaut mieux être Tiktokeur que prix Nobel de littérature…