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Un afficheur varois condamné pour atteinte à l'image de BFM TV pour ce slogan en soutien aux gilets jaunes: "La police vous parle tous les jours sur BFM TV"

"La police vous parle tous les jours sur BFMTV" : pour ce slogan, en soutien aux "gilets jaunes", un afficheur varois a été condamné mercredi à verser 30.000 euros à la chaîne d'informations en continu, à titre de provision sur le préjudice subi. Michel-Ange Flori, propriétaire de 400 panneaux publicitaires entre Bandol et Hyères (Var), avait placardé cette affiche sur deux panneaux, mi-mai, à La-Seyne-sur-Mer et Toulon.

D'où cette assignation en référé d'heure à heure par BFMTV, le 22 mai, devant le tribunal de grande instance de Marseille, pour atteinte à la renommée de sa marque.

A l'audience, le 24 mai, M. Flori avait plaidé "le droit à la parodie et à la liberté d'expression" : cette affiche, l'une des nombreuses qu'il a fait coller depuis le 17 novembre et le début du mouvement des "gilets jaunes", se voulait "uniquement satirique".

Cet argument a été écarté mercredi par le TGI de Marseille, dans son ordonnance de référé : ce slogan constituait "un message avilissant, qui porte de manière certaine atteinte à l'image de BFMTV (...), la liberté de parodie ou de caricature n'étant pas applicable au droit des marques"

. Condamné à verser 30.000 euros à BFMTV à titre de provision sur l'indemnisation du préjudice subi - 150.000 euros ont été demandés par la chaîne -, M. Flori doit aussi supprimer les deux affiches en question, sous astreinte de 100 euros par affiche et par jour de retard, ainsi que la photo de cette affiche sur son compte Facebook, sous la même astreinte. Interdiction lui est également faite d'utiliser à nouveau la marque BFMTV, sous astreinte de 1.000 euros par infraction constatée.

M. Flori est enfin condamné à verser 2.000 euros à BFMTV sur la base de l'article 700 du code de procédure civile. "32.000 euros pour avoir écrit BFMTV sur une affiche, c'est ahurissant, évidemment nous allons faire appel", a réagi Michel-Ange Flori auprès de l'AFP, soulignant qu'il avait "purement et simplement caviardé une célèbre affiche de mai 68" frappée du slogan +la police vous parle tous les soirs à 20h+ et du logo de l'ORTF.

"Ils avaient plus d'humour à l'époque", a ironisé M. Flori, en précisant qu'il ferait constater jeudi par huissier la suppression de la photo litigieuse de son compte Facebook. Quant aux affiches, elles avaient été recouvertes dès le 21 mai, la veille de l'assignation en justice par BFMTV, a-t-il indiqué.

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Vos réactions

Portrait de Flambite
6/juin/2019 - 20h25

Les maîtres ont bien récompenser le toutou bfm, ça sert de baisser son froc et de servir la soupe de la bien pensance judeo gaucho bobo parisienne, à vomir cette justice, quand c'est pour libérer des pédophiles ou les laisser en liberté, ne pas vouloir faire de mal et de pas embeter les jolies personnes issue de la Diversite et j'en passe, pauvre France, nos aînés se sont battus pour toute cette mer**?

Portrait de Mère Denis2
6/juin/2019 - 14h17
seb2746 a écrit :

Tu ne peux pas attaqué ceux au dessus du soleil qui ont la parole divine, en plus il a pas la carte.

Eux on le DROIT et le DEVOIR de mentir ainsi que faire du sensationnel, c'est comme ça chez eux, sous couvert d'être "journaliste".

Il a de la chance de pas se faire aussi attaquer par certaines associations qui défendent cette chaine pour ses propos.

C'est ben vrai ça !

Portrait de LaRépubliqueC'estMoi
6/juin/2019 - 13h19

C'est important de protéger nos journalistes.

Important de ne pas laisser le discours populiste s'installer dans notre pays.

Portrait de jeanseb54
6/juin/2019 - 12h42 - depuis l'application mobile

Ça fait cher pour cette chaîne de m.... en plus le slogan est vrai . Mais le plus bidon c’est bien la justice, pour ce genre d’imbécilité elle est forte , rapide et impitoyable , pour pour les individus dangereux c’est l’inverse.

Portrait de seb2746
6/juin/2019 - 12h14

Tu ne peux pas attaqué ceux au dessus du soleil qui ont la parole divine, en plus il a pas la carte.

Eux on le DROIT et le DEVOIR de mentir ainsi que faire du sensationnel, c'est comme ça chez eux, sous couvert d'être "journaliste".

Il a de la chance de pas se faire aussi attaquer par certaines associations qui défendent cette chaine pour ses propos.