Toute l'actualité "sénat"

Syndiquer le contenu

Incendie de Charlie Hebdo: "indignation" du président du Sénat

Le président PS du Sénat, Jean-Pierre Bel, a exprimé mercredi, dans un communiqué, "son émotion et son indignation" après l'incendie criminel qui a détruit...

Lire la suite

Le Sénat supprime entièrement la pub sur France TV en 2016

Dimanche 5 décembre, les sénateurs ont adopté un moratoire visant à supprimer la publicité sur les chaînes du Groupe France Télévisions, au 1er janvier...

Lire la suite

Le Sénat instaure une taxe sur la publicité en ligne

Le Sénat a instauré mercredi matin une taxe de 1% sur l'achat de publicité en ligne, déjà surnommée "taxe Google", dans le cadre de l'examen du projet de...

Lire la suite

Les comptes de France Télévisions vont être contrôlés

Le Sénat a lancé une mission de contrôle des comptes de France Télévision afin de vérifier "l'adéquation du financement de France Télévision à ses moyens",...

Lire la suite

TV: Le Sénat rejette une modulation à la baisse de la taxe

Le Sénat a rejeté mercredi un amendement de sa commission des Affaires culturelles qui visait à moduler à la baisse la taxe sur les chaînes privées, mise en...

Lire la suite

Les chaînes privées dénoncent une taxe sur les appels

L'association des chaînes privées (ACP) a dénoncé mercredi l'adoption d'un amendement au Sénat instaurant une taxe de 9,5% sur les gains résultant des appels...

Lire la suite