09/11/2009 - 09:29
Raphaëlle Ricci et Ozap condamnés pour injures
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Le Tribunal de Paris vient de condamner Raphaëlle Ricci et le site internet Ozap en réparation du préjudice moral résultant de propos injurieux tenus par Raphëlle Ricci envers Jean Marc Morandini.
Ils devront également verser 750 euros chacun sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile.
Le Tribunal a considéré que Raphaëlle Ricci avait tenu "des propos injurieux" envers Jean Marc Morandini accessibles à partir du site Ozap.
Malgré plusieurs demandes par mail et par lettre de Jean Marc Morandini, le site internet, dont M6 est l'actionnaire principal via la société Cyréalis, avait refusé de retirer la vidéo.
Il doit désormais, par décision de justice, supprimer l'accès à la vidéo contenant les propos injurieux.
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