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Une coalition d'ONG et de collectivités, dont les villes de Paris et de New York, demande à la justice de contraindre le géant pétrogazier TotalEnergies à aligner sa stratégie climatique sur l'accord de Paris

Sous pression, TotalEnergies retrouve mercredi les militants du climat au tribunal de Paris: une coalition d'ONG et de collectivités, dont les villes de Paris et de New York, demande à la justice de contraindre le géant pétrogazier à aligner sa stratégie climatique sur l'accord de Paris.

La décision des juges n'est pas attendue avant 2024 ou même 2025. Mais l'audience de mercredi, sera une des premières occasions de voir ferrailler le groupe français contre la coalition de six ONG (Sherpa, France Nature Environnement,...) et seize collectivités (les villes de Grenoble, Bayonne ou Nanterre, notamment) qui l'accusent d'"inaction climatique".

Sans attendre, la coalition demande au juge de la mise en état -- un magistrat chargé de trancher des questions préalables à l'examen du dossier -- de prendre une mesure provisoire exceptionnelle: ordonner à TotalEnergies de "suspendre les projets d'exploration et d'exploitation de nouveaux gisements d'hydrocarbures n'ayant pas fait l'objet d'une décision finale d'investissement", et ce jusqu'au jugement de l'affaire sur le fond.

Pour justifier l'urgence, la coalition, rejointe en 2022 par New York et Paris, invoque, entre autres, les propos du chef de l'ONU: Antonio Guterres pointait du doigt en janvier ces entreprises qui promeuvent un modèle économique "incompatible avec la survie de l'humanité".

La coalition s'appuie aussi sur l'Agence internationale de l'énergie (AIE), qui a jugé nécessaire en 2021 de cesser tout nouveau projet d'exploration d'hydrocarbures pour respecter l'accord de Paris. En face, les avocats de TotalEnergies plaideront pour contester la recevabilité de l'action judiciaire.

Celle-ci remonte à janvier 2020 quand la coalition a assigné TotalEnergies pour manquement à "son devoir de vigilance" sur l'impact environnemental de ses activités. Un devoir imposé depuis 2017 par une loi française pionnière sur la responsabilité des entreprises.

Pour la coalition, la stratégie climat de TotalEnergies, un des 20 plus gros émetteurs de CO2 au monde, était "clairement insuffisante" au regard de l'accord de Paris.

 

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