14/03/2012 13:18

Dopage/Publication d'analyses de Bob Tahri: l'Equipe devra être rejugée


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Le journal L'Equipe , condamné pour un article paru pendant les JO de Pékin qui révélait des paramètres sanguins du coureur de fond français Bob Tahri laissant supposer qu'il s'était dopé, devra être rejugé, a décidé la Cour de cassation dans un arrêt.

Le 8 décembre 2009, le tribunal correctionnel de Nanterre avait condamné Damien Ressiot, spécialiste des questions de dopage à L'Equipe, à 1.000 euros d'amende et 5.000 euros de dommages et intérêts pour "recel de violation du secret médical".

Le 13 décembre 2010, la cour d'appel de Versailles avait aggravé la peine à 3.000 euros d'amende et 10.000 euros de dommages et intérêts.

Le journaliste s'était alors pourvu en cassation. Dans un arrêt du 6 mars, la chambre criminelle de la Cour de cassation lui a donné raison. La Cour de cassation a annulé l'arrêt versaillais et renvoyé l'affaire vers la cour d'appel de Paris, afin que celle-ci réexamine le dossier et statue à nouveau.

L'article en cause était paru le 22 août 2008, pendant les Jeux olympiques de Pékin. Titré "Drôles d'analyses pour Tahri", il révélait deux paramètres sanguins (hématocrite et volume d'hémoglobine) qualifiés d'"anormaux" et de "suspects".

L'Equipe affirmait que le coureur s'était vu refuser un partenariat avec le Team Lagardère pour cette raison, ce que contestait Bob Tahri.

L'athlète indiquait aussi s'être prêté à "des investigations biologiques complémentaires" auprès du Pr Gérard Dine, concluant à une "prédisposition génétique similaire très probablement à l'origine des anomalies hématologiques". Bob Tahri n'a jamais été contrôlé positif. Dans son arrêt, la Cour de cassation a jugé que la cour d'appel aurait dû mieux motiver sa décision et "caractériser la révélation d'une information à caractère secret par une personne qui en aurait été dépositaire".

En d'autres termes, avant de condamner Damien Ressiot, les juges d'appel auraient dû s'assurer auprès de qui le journaliste avait obtenu ces données médicales. Car il pouvait effectivement les tenir d'un professionnel de santé soumis au secret médical, mais tout aussi bien d'une autre personne, non soumise au secret.

Autrement dit, l'existence du délit de violation du secret médical n'a pas été établi avec suffisamment de certitude au goût de la Cour de cassation.

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et voilà encore marqué en gros "FRANCE" sur le maillot, encore une belle image !!


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