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Le "pshitt" émis par la canette de boisson gazeuse qu’on dégoupille ne constitue pas une marque sonore qui pourrait être soumise à la propriété intellectuelle, selon la justice européenne

Le « pshitt » émis par la canette de boisson gazeuse qu’on dégoupille, un des sons les plus identifiables au monde, ne constitue pas une marque sonore qui pourrait être soumise à la propriété intellectuelle, a tranché pour la première fois la justice européenne. « Un fichier audio contenant le son qui se produit à l’ouverture d’une canette de boisson, suivi d’un silence (d’environ une seconde) et d’un pétillement (de neuf secondes), ne peut pas être enregistré en tant que marque », écrit le Tribunal de l’Union européenne dans un communiqué.

Les juges ont ainsi rejeté le recours déposé fin 2019 par la filiale allemande du géant mondial de l’emballage Ardagh Metal Beverage, l’un des leaders du marché des canettes métalliques. Ardagh contestait devant le juge européen le refus prononcé par l’Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO) sur sa demande d’enregistrement en tant que marque européenne du son produit à l’ouverture de ses canettes et conteneurs en métal, utilisés pour différentes boissons partout dans le monde.

Les juges, suivant l’avis de l’Office, ont considéré que le son en question « ne présente pas un caractère distinctif » propre à la qualité d’une marque, selon le communiqué. L’ouverture d’une canette ou d’une bouteille est « intrinsèque à une solution technique liée à la manipulation de boissons afin de les consommer », et un tel son « ne sera donc pas perçu comme l’indication de l’origine commerciale de ces produits », ont tranché les juges.

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Vos réactions

Portrait de hummerH2
11/juillet/2021 - 17h23

La justice en général,  a du mal a reconnaitre le concept de "signature sonore".

Dans la même lignée, à la fin des années 90, la justice américaine avait jugée au final qu'il n'y avait pas de copyright sur le bruit d'un moteur.

Harley Davidson avait fait un procès retentissant contre le japonais Honda qui avait copié dans un de leur nouveau moteur, le légendaire et si caractéristique «chplomb-chplomb» des moteurs Harley Davidson. Et il est vrai que le son émis par ce moteur Honda ressemblait vraiment à celui d'un moteur Harley et il semblait flagrant que ce moteur était non seulement une copie visuelle, mais aussi sonore !.

Mais la justice américaine en a décidé autrement, et Harley Davidson avait perdu son procès contre Honda. smiley

Portrait de YVESM
11/juillet/2021 - 17h01
RenéCharles a écrit :

Le « pshitt » non.

Mais le « pschitt », peut-être.

+ 1000000

Et sinon ce serait : abracadabrantesque.