24/08 09:00

Internet: Les offres "triple play" bientôt taxées?

Internet: Les offres "triple play" bientôt taxées?
Le gouvernement envisage de taxer davantage les offres "triple play", alliant internet, téléphone, télévision, dans le cadre de la loi de Finances 2011, a affirmé le quotidien Les Echos dans son édition de mardi.  

Alors que 50% de la facture des abonnés français profite aujourd'hui d'une TVA à taux réduit de 5,5%, cette part pourrait passer à 40%, voire 30%, indique le journal, qui précise que la décision n'a pas encore été prise.  

Cette mesure permettrait à l'Etat de réduire un manque à gagner de plusieurs centaines de millions d'euros et de répondre à une exigence de Bruxelles, ajoute-t-il. D'autres solutions sont envisagées, mais c'est cette dernière qui "tient la corde", selon Les Echos.  

La Commission européenne estime que le taux réduit ne devrait pas être appliqué systématiquement sur la moitié de la facture, et ce d'autant que certains clients n'utilisent pas l'offre de télévision.  

Selon elle, la législation européenne ne permet d'appliquer ce taux réduit qu'aux services de diffusion de télévision et non sur l'accès à internet et sur le téléphone.  

Les opérateurs télécoms, les auteurs et éditeurs de vidéos à la demande ont réclamé en mai le maintien de la TVA à 5,5% (contre 19,6% pour le taux normal) sur le "triple play", jugeant que sa remise en cause affecterait à la fois le consommateur et la création audiovisuelle.  

Près de 20 millions de foyers français utilisent ces offres, selon la Fédération française des télécoms, qui rappelle que la TVA à taux réduit a été accordée en contre-partie du paiement par les opérateurs d'une taxe au bénéfice du Compte de soutien à l'industrie de programmes (Cosip)  

Le secteur de la création audiovisuelle et cinématographique (film, fiction TV, documentaire, spectacle vivant) a perçu entre 60 et 100 millions d'euros en 2009 grâce à ce système.
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Les réactions

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Portrait de Nouch30
2.637095
2.6/5 - 124 votes

mickylove a écrit :
je maintiens ce que j'ai dit le rmi est une grave erreur qui n'incite pas les gens a travailler tu rajoutes toute les aides , les exonarations tu arrive a un salaire complet sans travailler et tu voudrais que je compatisse
ils vont bientot avoir droit a un abonnement social pour internet en plus .

je parierais bien un billet que ça existe dans certaines communes...


Portrait de michelfrance
2.7907
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payer payer payer...on a plus de sous....


Portrait de Mister Cocktail
2.28125
2.3/5 - 32 votes

Nouch30 a écrit :
(...)Le soucis n'est pas que sa voisine soit aidée, mais que le cumul de toutes ces aides, fait qu'elle vit mieux que la plupart des gens qui bossent et sans avoir à donner aucune contrepartie à la société et sans aucun contrôle.

Une fois que tu as le RSA, tu touches tout un tas d'autres aides, et ça ce n'est pas normal...

Au lieu de tirer les choses vers les bas, pointez du doigt le vrai problème.
Le travail non qualifié est payé une misère.
Les gens devraient être inciter à sortir du RSA pour mieux gagner leur vie.
Peine perdue, les salaires sont misérables.


Portrait de edanbled
3.25
3.3/5 - 4 votes

Encore une taxe de plus...
Décidément, lorsqu'il n'y aura plus d'argent dans la classe moyenne, on arrivera peut-être à une Révolution.
Sans l'argent de cette classe, les classes populaires ne recevront plus rien vu que la classe supérieure est trop minoritaire (ou trop protégé) pour remplacer le manque à gagner...


Portrait de bubu35
2.352315
2.4/5 - 281 votes

jarod26 a écrit :
bah tiens d'autre seront content Stare

Cela commence comme cela ,apres ce sont les LCD 3D qui seront surtaxés et les autoradios etc.Arrow


Portrait de MORDECAILLE
2.636365
2.6/5 - 11 votes

On marche sur le tête...

Nouch30 a écrit :
Sauf que l'argent des bourses appartient à des gens comme toi et moi, soit directement, soit indirectement (sicav, fonds, asurance vie, plans épargne retraite ou entreprise....).

Il ne faut pas croire les conneries racontées par l'extrême gauche sur "les actionnaires"... "les actionnaires" sont dans leur très grande majorité des gens normaux et modestes, qui le sont d'ailleurs sans le savoir.

Même Besancenot, qui lors de la dernière présidentielle a dit avoir une petite assurance vie, "mais en euro", est actionnaire car une petite partie des fonds euros est placée en bourse afin d'assurer un rendement supérieur aux sicaves monétaires.

Bref, en prendre qu'un petit % revient à ... voler les gens!

Mais nous nous éloignons de plus en plus du sujet initial...:mrgreen:


Portrait de Nouch30
2.637095
2.6/5 - 124 votes

Kaii a écrit :
Si on cherche vraiment de l'argent, il y en a plein sur les bourses
Un petit pourcentage de 0,01% donne un bon paquet d'argent

Sauf que l'argent des bourses appartient à des gens comme toi et moi, soit directement, soit indirectement (sicav, fonds, asurance vie, plans épargne retraite ou entreprise....).

Il ne faut pas croire les conneries racontées par l'extrême gauche sur "les actionnaires"... "les actionnaires" sont dans leur très grande majorité des gens normaux et modestes, qui le sont d'ailleurs sans le savoir.

Même Besancenot, qui lors de la dernière présidentielle a dit avoir une petite assurance vie, "mais en euro", est actionnaire car une petite partie des fonds euros est placée en bourse afin d'assurer un rendement supérieur aux sicaves monétaires.

Bref, en prendre qu'un petit % revient à ... voler les gens!

Mais nous nous éloignons de plus en plus du sujet initial...:mrgreen:


Portrait de Nouch30
2.637095
2.6/5 - 124 votes

Nouch30 a écrit :
Je me permets d'intervenir dans votre discussion...

Le soucis n'est pas que sa voisine soit aidée, mais que le cumul de toutes ces aides, fait qu'elle vit mieux que la plupart des gens qui bossent et sans avoir à donner aucune contrepartie à la société et sans aucun contrôle.

Une fois que tu as le RSA, tu touches tout un tas d'autres aides, et ça ce n'est pas normal...

Le RMi/RSA est un "minimum vital", versé en fonction du nombre de personnes et enfants du foyer sensé aider les gens (le mot aide signifie quand même qu'il doit y avoir une certaine contribution du bénéficiaire) le temps qu'ils se sortent de la M...

C'est devenu un sésame qui permet de tout avoir gratos ou presque...

Quand on cumule RSA, CMU, alloc familiales, aides au logements, taxe d'hab et redevance gratos, factures d'eau et énergie, "bons" de la commune, vacances offertes (oui oui et pas hors période, en plein juillet août quand c'est bien cher) + fringues et bouffe par certaines assos... on arrive in fine à une somme supérieure au salaire moyen!

Certains peuvent trouver ça normal, moi (et d'autres) non.

Vais encore perdre des étoiles, ben tant pis :mrgreen:

J'oubliais l'allocation parent isolé et rentrée scolaire... vous savez le truc de 300€ sensé aider à payer une rentrée scolaire dont le coût moyen est de 100€ (hors loisirs et hors fringues, qui n'ont rien à voir avec l'école sachant qu'on ne laisse pas ses enfants divaguer à poil).


Portrait de Kaii
1.4466
1.4/5 - 103 votes

Si on cherche vraiment de l'argent, il y en a plein sur les bourses
Un petit pourcentage de 0,01% donne un bon paquet d'argent


Portrait de Nouch30
2.637095
2.6/5 - 124 votes

fanchb29 a écrit :
Et moi je vois des personnes qui travaillent, mentent pour ne pas payer d'impôts et demandent toutes les aides possibles et immaginables... C'est facile de stimatisé une catégorie de personne et de créer des clichés...

Aller, je suis d'accord avec toi, on supprime le RSA, les aides, ...
Maintenant, ta voisine, comment va t'elle se nourrir ? On la laisse mourir de faim peut-être ? Parce que je te rappelle qu'actuellement y a pas foule de travail en ce moment, et a part baisser les salaires au niveau de la chine la situation ne va pas aller en s'améliorant...
Et comment savoir qui mérite d'être aidé, qui ne le mérite pas ?? On tire au sort ? On créer un ministère ? ...

En france, on est bien connu pour être des râleurs invétérés, jamais contents, toujours en train de demander que la situation change, alors qu'au final on ne souhaite que rien ne bouge...

Je me permets d'intervenir dans votre discussion...

Le soucis n'est pas que sa voisine soit aidée, mais que le cumul de toutes ces aides, fait qu'elle vit mieux que la plupart des gens qui bossent et sans avoir à donner aucune contrepartie à la société et sans aucun contrôle.

Une fois que tu as le RSA, tu touches tout un tas d'autres aides, et ça ce n'est pas normal...

Le RMi/RSA est un "minimum vital", versé en fonction du nombre de personnes et enfants du foyer sensé aider les gens (le mot aide signifie quand même qu'il doit y avoir une certaine contribution du bénéficiaire) le temps qu'ils se sortent de la M...

C'est devenu un sésame qui permet de tout avoir gratos ou presque...

Quand on cumule RSA, CMU, alloc familiales, aides au logements, taxe d'hab et redevance gratos, factures d'eau et énergie, "bons" de la commune, vacances offertes (oui oui et pas hors période, en plein juillet août quand c'est bien cher) + fringues et bouffe par certaines assos... on arrive in fine à une somme supérieure au salaire moyen!

Certains peuvent trouver ça normal, moi (et d'autres) non.

Vais encore perdre des étoiles, ben tant pis :mrgreen:


Portrait de bubu35
2.352315
2.4/5 - 281 votes

S'il y a augmentation , il y a rupture du contrat donc possibibité de se désengager de tous les FAI , et de prendre une offre extérieure a la France:roll: :roll:


Portrait de MORDECAILLE
2.636365
2.6/5 - 11 votes

Quel rapport entre le RSA et les sommes mirobolantes (et souvent injustifiées) versées à RESERVOIR PROD (JL DELARUE), AIR PRODUCTIONS (NAGUI), FREMANTLE (QUESTIONS POUR UN CHAMPION, entre autres), MD PRODUCTIONS (MIREILLE DUMAS), liste non exhaustive en ce qui concerne la TV publique, sans parler des ENDEMOL et autres.
Oui les Français sont des veaux, comme disait un certain homme respectable... mais bon il faut bien raquer pour que celui qui nous sert de Président puisse se pavaner dans un nouvel avion, et fasse des cadeaux aux plus riches, en leur octroyant même des légions d'honneur lorsqu'ils fraudent. Des veaux, oui les Français nous le sommes, mais on ne se nourrit pas exclusivement de bananes, ou du moins juste pendant un temps limité, dommage pour les hauts responsables d'une République devenue BANANIERE !!!


Portrait de Nouch30
2.637095
2.6/5 - 124 votes

Mon dieu quelle usine à gaz....

Comme tout le monde, si je dois payer plus, ça ne m'enchante pas...

Mais au nom de quoi mon abonnement internet devrait servir à financer le cinema et autres spectacles, déjà financés par le paiement de ma place ou la pub quand c'est diffusé...

Pourquoi un taux réduit pour ce qui reste du loisir... et pas pour le téléphone (indispensable à la vie de tous les jours) ou le net?

Le milieu de la culture (au sens large) est quand un lobby d'une importance rare dans notre pays....

Je suis peut-être stupide, mais pour moi le taux de TVA réduit ne devrait s'appliquer qu'aux produits/services indispensables et concernant la nourriture, non transformés.

Pourquoi regarder une niaiserie à la TV serait taxé à 5,5%.... et faire réparer le véhicule qui permet d'aller bosser à 19,6%.


Portrait de kayamik
3.07143
3.1/5 - 42 votes

la tva sur les cigares de christian blanc, sur les voyages en jet privé, sur les apparts aux frais de la princesse, les salles d'eau de Nico et ses 140% d'augmentation attibuée par... lui même et j'en passe et des meilleurs, va t'elle être revue à la hausse, peut importe le lait est toujours tirer de la même vache


Portrait de lou31
3.05
3.1/5 - 20 votes

mickylove a écrit :
Je suis realiste ma voisine vit avec le rmi devenu rsa depuis 20 ans elle n'a jamais cherché de travail , elle paye o euros de loyer , pas de redevance , pas de taxe d'habitation , elle se fait payer ses factures d'eau et d'edf par le ccas de la ville , elle ne paye pas le medecin ni aucun medicament , et en plus on lui donne un bon de 15 euros d'achat toute les semaines , le ccas lui a meme donné un bon pour racheter une tv quand la sienne est tombé en panne elle a rien payé et crois moi elle est bien contente de pas bosser. Tu trouves ça normal qui payent pour eux nous , je suis peut etre radical mais je suis realiste , je veux bien qu'on aide ceux qui veulent s'en sortir mais pas des gens comme ça.

ma tante vit avec le rsa depuis 8 mois (depuis le départ de son mari) malgré un petit boulot qui ne lui rapporte que 580€ par moi... elle paye tout : edf, redevance, taxe d'habitation, médecin,... et elle a 59 ans ! va trouver un boulot à plein temps à cet âge-là ! le rsa lui permet d'avoir un revenu de presque 800€... elle préfèrerait s'en passer et bosser à plein temps !
le cas que tu cites n'est pas une généralité...


Portrait de fred59940
1.92647
1.9/5 - 68 votes

jarod26 a écrit :
votez ségo en 2012

Shock Laughing out loud

ou LE FN


Portrait de Béatrice29
3.10345
3.1/5 - 29 votes

Pffff, et voilà, encore nous les pigeons pour engraisser les politiques : à quand une taxe sur leur vie de luxe et une autre, de 100%, sur leurs monumentales conneries ???? Je pense que ça renflouerait le pays vite fait...
Je ne sais pas où on va, mais on y va ! Et le pire c'est que toutes ces décisions stupides sont généralement relayées par les gouvernements suivants... au nom de la sacrosainte commission européenne... elle a bon dos l'Europe !
Encore une fois, si ça doit se faire, ça se fera et on n'aura rien à dire hormis demander la suppression de l'un des services dont on bénéficie pour le moment.


Portrait de LE VISITEUR
3.125
3.1/5 - 56 votes

lola3 a écrit :
Voyons, qu'est ce qu'on pourrait taxer encore :?: :roll: :mrgreen:

Il y a encore l'air (polluée) que l'on respire qui ne soit pas taxée !!!!
Regarder encore gratuitement le ciel étoilé !... une véritable honte !
Et les promenades en amoureux en forêt ou sur la plage ! allez on taxe !
J'oubliais les pets !!!! Taxons donc les "Prouttts" des français, ça rapporteras des millions.... non, des milliards à l'Etat ! :mrgreen:

Mais sont-ils au courant tous ces politiques (droite comme gauche) que nous ne sommes pas pas des Riberys à 830.000€ /mois !!!!!!!!!!!! :s


Portrait de Dexter03
3.142855
3.1/5 - 7 votes

il vont nous S.... jusqu'a l'os vive ump et comme d'habitude c nous ki devront payer la facture de leur defisi


Portrait de omega37
2.395835
2.4/5 - 48 votes

Rob Jobber a écrit :
On n'a le droit d'être contre cette reforme mais l'internet n'est pas un fin en soit , au pire on peur toujours souscrit a une formule téléphone et internet .

l=Avez-vous lu la news ? C'est uniquement une constestation de Bruxelles sur la quote part de la pfacture taxée comme un abonnement de télévision à 5,5% qui est jugée comme de la conncurrence déloyale... la partie téléphone et internet étant taxé à 19,6%... le calcul montre 2 centimes d'augmentation sur 30 €... alors avant d'hurler... il vaudrait mieux lutter sur des sujets plus sérieux comme la défiscalisation et détaxation par exemple des plus values de cessions des entreprises filiales (22 milliards d'euros annuel en moins sur lbudget de l'Etat...)


Portrait de STEREOBASIX
3.28125
3.3/5 - 32 votes

Impossible, vous délirez pas d'augmentation d'impôts !
Âpres calcul, après la tva, les clopes, les impôts, l'essence et tout le reste qui revient à l'état je paye plus de la moitié de ce que je gagne (70%) de mes 1000euros par mois en impôts, j'ai le droit au bouclier fiscale moi ???


Portrait de badpeewee
2.142855
2.1/5 - 28 votes

Et si ces gugusses laissaient internet tranquille?
Ils n'ont pas les poches assez pleines?
Ca vient pourrir la vie des smicards avec leur HADOPI de voleurs, et en plus de ça, ça nous balance une taxe?
On aura TOUT VU, ils n'ont aucune limite et nous prennent franchement pour des abrutis, sans même s'en cacher.

N'oubliez pas de (bien) voter en 2012.


Portrait de omega37
2.395835
2.4/5 - 48 votes

m44700 a écrit :
une petite erreur à ton calcul:
30€ * 1.50 = 45€ non à 30.5€
puis le taux de TVA passera de 5.5% à 40 ou 50% et non le contraire

hum hum, il y a aussi quelques erreurs de calcul également :

si 10% de la TVA passe de 5,5 à 19,6% sur la partie actuellement taxée à 5,5% c'est à dire 50% de l'abonnement alors le calcul devrait être (50% * 30€ / 1.055)*10%*(19.6-5.5)%) = 0,02€, soit deux centimes...


Portrait de Bititoo
2.70588
2.7/5 - 17 votes

m44700 a écrit :
une petite erreur à ton calcul:
30€ * 1.50 = 45€ non à 30.5€
puis le taux de TVA passera de 5.5% à 40 ou 50% et non le contraire

On peut savoir d'où sort ce 1,5?
Par ailleurs il n'a jamais été écrit que la TVA passait à 40%!!!
Simplement que 40% de l'abonnement (soit 10% de plus qu'actuellement) passerait à 5,5%.
Donc ton calcul est complètement faux!


Portrait de thierry0069
2.450705
2.5/5 - 71 votes

cool encnre et toujours des taxes nouveau !

que pour les triple play ? et si on a que internet et tv il y aura des taxes !


Portrait de m44700
2.29208
2.3/5 - 202 votes

krypton a écrit :
40% de la facture passant à 5,05% de TVA au lieu de 50%, ferait passer ton 30E mensuel à environ 30,50E
et tu vas arrêter internet pour ça? je n'y crois pas une seconde !

une petite erreur à ton calcul:
30€ * 1.50 = 45€ non à 30.5€
puis le taux de TVA passera de 5.5% à 40 ou 50% et non le contraire


Portrait de Lachan
2.659865
2.7/5 - 147 votes

C'est bien Sarkosy qui chantait à tu-tête à la TV l'air " pour augmenter vos impôts faudra en trouver un autre" Vivement 2012 qu'on en trouve vraiment un autre qui fasse pas tout le temps le contraire de ce qu'il annonce :!:


Portrait de garlaban
2.81188
2.8/5 - 202 votes

Pourquoi, il ne vide pas directement nos comptes bancaires ? Ça irait plus vite .


Portrait de darkjay
2.515465
2.5/5 - 97 votes

Rob Jobber a écrit :
Les audiences.

ouaip, j'aimerai bien connaitre l'audience quoitidienne de Cuisine TV, ou Ma Chaine Sport...


Portrait de frederic2
0
0/5 - 2 votes

Ils ferait mieux d'arrêter de donner de une aide financière aux étrangers que de nous taxer de cette façon.


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