07/01/2010 17:04

Une radio marseillaise condamnée pour faux et usage de faux


1
Le tribunal correctionnel de Marseille a condamné jeudi à des amendes pour faux et usage de faux les dirigeants de la radio associative marseillaise Radio Gazelle, a-t-on appris auprès de Me Pierre Ceccaldi, avocat de la radio France Maghreb 2.  

Dans son délibéré, le tribunal a infligé des amendes allant de 800 à 5.000 euros à quatre dirigeants de la radio et à l'association Radio Gazelle en tant que personne morale, a précisé Me Ceccaldi. Aucune réaction n'était disponible dans l'immédiat auprès de radio Gazelle.  

Les documents visés par le jugement concernent deux assemblées générales extraordinaires, en 2007 et 2008, liées au dépôt par Radio Gazelle de sa candidature pour renouveler sa fréquence puis d'un recours devant le Conseil d'Etat contre la décision du CSA (Conseil supérieur de l'audiovisuel) de la lui retirer.  

En août 2009, Radio Gazelle, fondée en 1981, avait annoncé son retour sur les ondes après une bataille juridique de près de vingt mois, notamment devant le Conseil d'Etat. Sa fréquence lui avait été retirée en novembre 2007 pour être attribuée à France Maghreb 2, puis à Radio Lina, avant de lui revenir.
Rafraichir !

Les réactions

La réaction aux articles est réservée aux membres.

Portrait de BIDI4
Vote: 
0

en 2007, le Procès Verbal d'assemblée générale semble avoir été truqué et des faux adhérents et des faux pouvoirs utilisés.
En 2008, un Procès Verbal d'assemblée générale a été produit alors que l'assemblée n'aurait pas eu lieu.


Portrait de espace0
Vote: 
0

:arrow: toi aussi..
;)


Portrait de espace0
Vote: 
0

Elle est pas belle la vie ?
:mrgreen: :D :mrgreen:


Portrait de BIDI4
Vote: 
0

Ouais, en fait, vous publiez un article du MONDE mot pour mot, ou bien c'est le MONDE qui vous a copité !


Portrait de BIDI4
Vote: 
0

Ouais, bonne question: le faux consistait en quoi?!


Portrait de jeanmarcenroe
Vote: 
3

Comme de par hasard........


Programme TV

FRANCE 3
Inspecteur Barnaby
20:55
(Série/Feuilleton)
De fourrure et de sang
CANAL +
Ligue 1
20:55
(Sport)
Nice/Paris-SG
M6
Zone interdite
21:00
(Magazine)
Secrets et coulisses d'une unité d'élite : la Garde républicaine
W9
OFNI, l'info retournée
21:00
(Divertissement)
TMC
Les experts : Miami
21:00
(Série/Feuilleton)
La loi et le désordre
NT1
Largo Winch
21:00
(Film)
NRJ12
S.O.S. ma famille a besoin d'aide
20:55
(Magazine)
Émilie et Antonio - Spécial couples
6TER
Apollo 13
20:55
(Film)
CHERIE 25
Femmes de loi
20:55
(Série/Feuilleton)
Dette de sang

Top 15 des membres du jour

1
Steph38 - (67 commentaires)

2
Jarod26 - (64 commentaires)

3
EDITO - (57 commentaires)

4
Caramella - (51 commentaires)

5
thierry_70 - (47 commentaires)

6
Kaelya75 - (42 commentaires)

7
Cyrius - (39 commentaires)

8
Toutoulou - (38 commentaires)

9
Milie01 - (37 commentaires)

10
Gallus - (34 commentaires)

11
SUPERTOMATE2013 - (29 commentaires)

12
Soso87 - (28 commentaires)

13
Lfa - (27 commentaires)

14
Eclipse - (26 commentaires)

15
PseudoIlluZion - (24 commentaires)


Haut de la page