07/01/2010 17:04

Une radio marseillaise condamnée pour faux et usage de faux


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Le tribunal correctionnel de Marseille a condamné jeudi à des amendes pour faux et usage de faux les dirigeants de la radio associative marseillaise Radio Gazelle, a-t-on appris auprès de Me Pierre Ceccaldi, avocat de la radio France Maghreb 2.  

Dans son délibéré, le tribunal a infligé des amendes allant de 800 à 5.000 euros à quatre dirigeants de la radio et à l'association Radio Gazelle en tant que personne morale, a précisé Me Ceccaldi. Aucune réaction n'était disponible dans l'immédiat auprès de radio Gazelle.  

Les documents visés par le jugement concernent deux assemblées générales extraordinaires, en 2007 et 2008, liées au dépôt par Radio Gazelle de sa candidature pour renouveler sa fréquence puis d'un recours devant le Conseil d'Etat contre la décision du CSA (Conseil supérieur de l'audiovisuel) de la lui retirer.  

En août 2009, Radio Gazelle, fondée en 1981, avait annoncé son retour sur les ondes après une bataille juridique de près de vingt mois, notamment devant le Conseil d'Etat. Sa fréquence lui avait été retirée en novembre 2007 pour être attribuée à France Maghreb 2, puis à Radio Lina, avant de lui revenir.
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Les réactions

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en 2007, le Procès Verbal d'assemblée générale semble avoir été truqué et des faux adhérents et des faux pouvoirs utilisés.
En 2008, un Procès Verbal d'assemblée générale a été produit alors que l'assemblée n'aurait pas eu lieu.


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:arrow: toi aussi..
;)


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Elle est pas belle la vie ?
:mrgreen: :D :mrgreen:


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Ouais, en fait, vous publiez un article du MONDE mot pour mot, ou bien c'est le MONDE qui vous a copité !


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Ouais, bonne question: le faux consistait en quoi?!


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