Le tribunal correctionnel de Marseille a condamné jeudi à des amendes pour
faux et usage de faux les dirigeants de la radio associative marseillaise
Radio Gazelle, a-t-on appris auprès de Me Pierre Ceccaldi, avocat de la
radio France Maghreb 2.
Dans son délibéré, le tribunal a infligé des
amendes allant de 800 à 5.000 euros à quatre dirigeants de la radio et à
l'association Radio Gazelle en tant que personne morale, a précisé Me
Ceccaldi. Aucune réaction n'était disponible dans l'immédiat auprès de radio
Gazelle.
Les documents visés par le jugement concernent deux assemblées
générales extraordinaires, en 2007 et 2008, liées au dépôt par Radio Gazelle
de sa candidature pour renouveler sa fréquence puis d'un recours devant le
Conseil d'Etat contre la décision du CSA (Conseil supérieur de
l'audiovisuel) de la lui retirer.
En août 2009, Radio Gazelle, fondée
en 1981, avait annoncé son retour sur les ondes après une bataille juridique
de près de vingt mois, notamment devant le Conseil d'Etat. Sa fréquence lui
avait été retirée en novembre 2007 pour être attribuée à France Maghreb 2,
puis à Radio Lina, avant de lui revenir.
en 2007, le Procès Verbal d'assemblée générale semble avoir été truqué et des faux adhérents et des faux pouvoirs utilisés.
En 2008, un Procès Verbal d'assemblée générale a été produit alors que l'assemblée n'aurait pas eu lieu.
versailles 
Vos réactions
en 2007, le Procès Verbal d'assemblée générale semble avoir été truqué et des faux adhérents et des faux pouvoirs utilisés.
En 2008, un Procès Verbal d'assemblée générale a été produit alors que l'assemblée n'aurait pas eu lieu.
:arrow: toi aussi..
;)
Elle est pas belle la vie ?
:mrgreen: :D :mrgreen:
Ouais, en fait, vous publiez un article du MONDE mot pour mot, ou bien c'est le MONDE qui vous a copité !
Ouais, bonne question: le faux consistait en quoi?!
Comme de par hasard........
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