17/07/2009 14:49

YouTube condamné pour des vidéos de Petit Ours Brun

Le site internet de partage de vidéos YouTube a été condamné par le TGI de Paris à verser 60.000 euros au groupe d'édition Bayard Presse pour avoir diffusé sans autorisation des vidéos de "Petit Ours Brun", selon un jugement consulté vendredi par l'AFP.,Créé en 1975 par le magazine Pomme d'Api, le personnage de Petit Ours Brun avait fait l'objet d'adaptations audiovisuelles, petits films d'animation dont Bayard Presse détient les droits d'auteur.

Constatant en février 2007 que YouTube diffusait sans son autorisation des vidéo consacrés à Petit Ours Brun, Bayard avait demandé à la plateforme de les retirer de son site.

YouTube ne réagissant pas, Bayard avait porté l'affaire en justice.

Dans un jugement rendu le 10 juillet, la 3e chambre civile du tribunal de grande instance de Paris a estimé que YouTube avait bien porté "atteinte aux droits patrimoniaux d'auteur" de Bayard Presse et, considérant qu'il n'avait pas agi assez "promptement" pour retirer les vidéos litigieuses, l'a condamné à verser 40.000 euros de dommages et intérêts à Bayard Presse.

Le tribunal a par ailleurs interdit à YouTube de diffuser ces vidéos, sous peine d'une astreinte de 1.000 euros par infraction.

Par ailleurs, les magistrats parisiens ont considéré que YouTube avait "contrefait" la marque Petit Ours Brun. A ce titre, il a condamné la société américaine à payer 10.000 euros à Bayard Presse, auxquels s'ajoutent 10.000 euros de frais de justice.


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Vos réactions

Portrait de cristobal93
18/juillet/2009 - 09h42

Ca me rappelle qd j'avais 4 ans. Et qu'en pense l'intéréssé, le petit ours lui-même. Qu'on laisse les artistes s'exprimer!:)

Portrait de Piarrot
17/juillet/2009 - 21h46

Je ne vois vraiment pas en quoi ça peu limiter des ventes de DVD, si petit ours brun est sorti en vidéo. J'espère surtout que l'internaute qui a posté les vidéos, n'a pas été condamné.

Portrait de Ninie la Chipie
17/juillet/2009 - 18h00

Oh oh tiens voilà quelqu'un, Petit Ourse Brun
C'est toi c'est toi mon copain, Petit Ours Brun
Tu fais toujours ton coquin, mon petit ours malin!
Tape tape dans des mains, Petit Ours brun, saute saute les pieds joints Petit ours Brun
Petiiiiiit OOOOOOOurs Petit Petit Ours Bruuuuuuuuuuuuuuuuuun!

Ca arrache la tête d'avoir des gosses et d'entendre ça 10x par jour...

Portrait de jon1138
17/juillet/2009 - 17h56

n'importe quoi. passer au feu rouge est dangereux, ça peut tuer des gens. télécharger, ça tue personne, ceux qui peuvent acheter le feront toujours. les autres téléchargeront. c'est aux insdutriels de s'adapter. Ils ne l'ont toujours pas compris, tant pis pour eux.

Et puis, on va pas plaindre ces pseudo artistes qui gagnent des sommes folles...

Portrait de ultramust
17/juillet/2009 - 15h51

c' est chere la video

Portrait de solenne
17/juillet/2009 - 15h19

oui et sur dailymotion elles y sont encore^^
en tapant POB dans les moteurs de recherches ont en retrouve pas mal aussi^^
mais sur dailymotion ce sont souvent des chaines pour enfants, tel que tiji, etoon, etc qui publient les videos sur leurs comptes dailymotion

Portrait de solenne
17/juillet/2009 - 15h16

amen!

Portrait de solenne
17/juillet/2009 - 15h10

oui c'est vraiment pas mal dailymotion kids;)

Portrait de solenne
17/juillet/2009 - 15h09

les dvds sont chers pour ce que c'est et puis il y a tellement de choix sur les sites de partage de videos, que pourquoi ce priver?
:roll: :)

Portrait de solenne
17/juillet/2009 - 15h04

moi j'utilise you tube et dailymotion pour les dessins animés de mon fils (oui oui, pororo, tchoupi et aussi petit ours brun)

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