22/09/2011 10:34

Des sénateurs plus bavards, assidus et rebelles que les députés

Les sénateurs sont plus bavards, plus assidus et plus rebelles que les députés, selon le site internet nossenateurs.fr lancé jeudi par l'association "Regards Citoyens" qui passe au crible leur activité sur le modèle du site consacré aux députés.

Depuis le 1er octobre 2007, les sénateurs ont ainsi prononcé 33 millions de mots contre 29 millions pour les députés pour une durée de présence quasi-identique, selon les premières exploitations des données communiquées.

La réforme constitutionnelle de 2008, qui institue un temps législatif programmé à l'Assemblée, donc limité, ne semblerait pas avoir eu d'incidence puisque lors de la session 2007-2008 les sénateurs étaient déjà plus bavards (8,7 millions de mots contre 7,8).

Les parlementaires de la Chambre haute, dont la moitié sera renouvelée dimanche, sont aussi plus assidus que leurs collègues députés, selon le site qui a traité des centaines de milliers de données publiques.

En moyenne, un sénateur a assisté, toujours depuis 2007, à 203 réunions de commission alors qu'un député 137 fois. "Ils sont proportionnellement plus présents en commission", souligne encore Tangui Morlier, l'un des fondateurs du site, avec 23 députés (sur 577) en commission contre 20 sénateurs (sur 343).

Les sénateurs seraient aussi plus rebelles, comme l'a montrée l'année écoulée sur des projets de loi gouvernementaux comme la bioéthique. "20% des amendements sont adoptés contre l'avis du gouvernement", souligne le site.

Les chiffres de l'Assemblée ne sont pas disponibles pour comparer mais nossenateurs.fr fait valoir que la proportion des amendements adoptés venant de l'opposition est "deux fois plus importante qu'à l'Assemblée, ce qui tend à démontrer que le taux d'adoption sans avis favorable du gouvernement est plus important au Sénat".

"Le Sénat n'est pas forcément la Chambre des endormis", observe Tangui Morlier. Et côté "invectives", c'est-à-dire des interventions de "moins de 20 mots", députés et sénateurs sont à égalité.

En revanche, les députés ont rendu plus de rapports (1.714) que les sénateurs (1.566) et déposent plus de propositions de loi (1.828 contre 703).

Le site internet nosdéputés.fr avait publié en août dernier une étude sur l'absentéisme en commission à l'Assemblée, révélant qu'une centaine de députés seraient passibles de sanctions pour la session 2010-11, mais que l'assiduité des parlementaires demeurait en progrès par rapport au début de la législature.

Nossenateurs.fr ouvrira ses portes virtuelles jeudi matin à 08H00, soit à quatre jours des élections sénatoriales.

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Vos réactions

Portrait de nitram30
22/septembre/2011 - 11h36

Normal qu'ils soient plus rebelles, l'UMP n'a pas la majorité absolue.
Et même si au final en cas de blocage c'est l'Assemblée Nationale qui décide, reste que ce cas de figure et assez rare, généralement on passe en commission mixte paritaire ce qui aboutit à un compromis.

On a déjà eu en France un système à une chambre et ça se passe généralement mal.

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