08/09/2011 16:24

Numérisation de livres: 3 éditeurs français suspendent leur procédure contre Google

Trois éditeurs français ont suspendu leur procédure de contrefaçon entamée en mai contre Google, signe d'une possible reprise des négociations pour trouver un accord sur la numérisation d'oeuvres indisponibles et toujours sous droits, a rapporté jeudi Livres Hebdo.

Gallimard, Flammarion et Albin Michel ont laissé passer le délai de placement en justice de leur assignation, qui arrivait à échéance le 6 septembre, selon le magazine en ligne.

"Je pense que les négociations vont maintenant reprendre au stade où Google les avait suspendues quand nous l'avions assigné pour contrefaçon", a indiqué Brice Amor, directeur juridique de Gallimard. Ni Flammarion ni Albin Michel n'étaient immédiatement joignables pour commentaire.

Cette procédure légale apparaissait comme un obstacle aux négociations entamées par ailleurs au printemps dernier entre Google et le Syndicat national de l'édition pour trouver un accord.

Fin août, Google et La Martinière, premier éditeur à avoir poursuivi le géant américain en France, avaient fait la paix en signant un accord de numérisation des oeuvres indisponibles et toujours sous droits.

Par ailleurs, le ministère de la Culture souhaitait la reprise des négociations pour sortir de ce dossier, Google ayant enfin accepté de demander leur autorisation aux ayants droit, avant de numériser leurs ouvrages pour les inclure dans sa base Google Livres.

La position des trois éditeurs, dont Antoine Gallimard, à la fois PDG d'une maison engagée dans une procédure contre le moteur de recherche, et président du Syndicat national de l'édition conduisant une négociation bloquée par Google en raison de cette même procédure, devenait difficilement tenable, souligne Livres Hebdo.

Les trois éditeurs demandaient près de 9,8 millions de dommages intérêts, en compensation de la numérisation sans autorisation de 9.797 titres dont ils avaient constaté la présence dans la base Google Livres.

Le géant de l'internet, qui ambitionne de devenir la plus grande bibliothèque du monde et reste toujours en quête de contenus, avait poursuivi la numérisation sauvage des oeuvres françaises épuisées, en dépit de sa condamnation. 

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