12/10/2008 13:56

Le maire d'Orléans obtient gain de cause contre un blogueur

Un blogueur a été condamné mercredi par le tribunal de grande instance d'Orléans à verser 7.400 euros au maire de la ville, Serge Grouard (UMP), pour l'avoir tourné en dérision durant la campagne électorale des municipales.

Antoine Bardet, militant socialiste, devra régler 3.900 euros au titre des dépenses exposées par le maire dans le cadre des requêtes effectuées pour identifier l'auteur du blog, et 3.500 euros de frais d'avocat. Il a décidé de faire appel.

Le blogueur devra également verser deux euros à Serge Grouard, l'un à titre personnel, l'autre au titre de maire. Enfin, il dispose d'un délai de 15 jours pour fermer définitivement son blog sous peine de devoir payer 50 euros par jour de retard.

"Les propos en cause exprimés par des personnes se présentant comme des opposants n'auraient sans doute pas dépassé la simple polémique admissible en période électorale, mais le cadre particulier de leur présentation qui va au-delà de l'anonymat, en fait un instrument anormal de dénigrement, de moquerie et de discrédit", a indiqué le tribunal.

Le blog, intitulé "Les Amis de Serge Grouard", a fonctionné entre septembre 2007 et juin 2008. Son auteur, qui figurait sur une liste électorale de gauche aux municipales, a été identifié au terme d'une longue expertise.

M. Grouard a estimé que la décision avait "une portée importante en ce qui concerne l'éthique en politique" car "elle condamne le fait qu'un citoyen soit partie prenante à une élection et veuille représenter le peuple, tout en agissant de manière anonyme pour dénigrer un candidat concurrent".

"Dans le débat démocratique, le respect des règles éthiques peut paraître évident. Ça ne l'est pas pour tout le monde", a-t-il ajouté.

"Je suis à la fois effaré, abasourdi et sidéré par la disproportion tous azimuts que prend cette affaire. J'ai du mal à comprendre que la loi sur la presse ne s'applique pas à cette affaire. Je commence à me demander si on peut rire de tout, n'importe où. Dans quelle société on vit?. Il n'y ni diffamation, ni injure, on n'est vraiment sur la liberté d'expression", a déploré devant la presse Antoine Bardet.

Le maire avait demandé la condamnation du blogueur à une amende d'un euro symbolique ainsi que le remboursement des frais de justice et d'expertise, d'un montant d'environ 7.000 euros.

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Vos réactions

Portrait de lebigo2
13/octobre/2008 - 17h33

il me plait bien ce post
;) allez 5*

Portrait de akalanit
13/octobre/2008 - 14h53

Allo, Rachida ? C’est Serge Grouard, d’Orléans ! Dis moi ont ne peut pas laisser ce ce socialo de Antoine Bardet dire des vérités sur moi.
- T’inquiet, j’appel mes sbires du tribunal
- Allo, les chaouchs ? c’est Rachida, vous voulez toujours continuer à percevoir votre salaire six fois supérieur au SMIC ?
- Oui oui bien sur !
- Bon, vous savez ce qui vous reste à faire avec Bardet, l’empêcheur de tourner en rond !
A votre avis, fiction ou réalité ?

Portrait de planet claire
13/octobre/2008 - 10h33

Punaise les juges sont vraiment à la ramasse sur ce qui touche à l'Internet :s

Portrait de IRONMAN
12/octobre/2008 - 23h38

lui au moins il ne planquait pas de bulletins de vote dans ces chaussettes...

Portrait de Adriien
12/octobre/2008 - 22h26

Ca c'est une excellente chose:D

Portrait de berylverte
12/octobre/2008 - 17h53

:evil: pffffffffffff !!! N'importe quoi !:twisted: :twisted:

Portrait de dan 35
12/octobre/2008 - 17h39

liberté , liberté chérie tu fouts le camp , pauvre France , il va falloir entrer en résistance pour le droit d'expression sinon nous n'allons pas tarder à avoir de nouveau un ministre de l'information voire de la propagande au train ou nous allons .IL est vrai que dans notre pays nous savons désormais ( au cas ou nous en douterions encore ) pour qui penche la justice dns notre pays : toujours les memes , les puissants qui peuvent eux tout se permettre en toute impunité:mrgreen:

Portrait de Jeanbonot
12/octobre/2008 - 16h49

Il est rassurant que justice soit faite à l'encontre de ce délinquant et nous remercions vivement Madame Rachida Dati pour son travail sans faille à la tête de ce Ministére, oh combien délicat.

Portrait de Macfly
12/octobre/2008 - 15h55

les magistrats sont de gauches je ne pense pas qu'il y ait de facteur politique dans le jugement

Portrait de Taewotaye
12/octobre/2008 - 15h21

Qu'a t il écrit?
J'imagine ,vu que tout le monde a son opinion sur la question,que vous le savez tous!

Portrait de COMA Tina
12/octobre/2008 - 15h19

;(

Portrait de Darwin
12/octobre/2008 - 14h41

Sanction normal pour un blog anonyme pouvant être assimilé à des lettres anonymes écrites par un corbeau !
Le simple fait que l'on soit contre quelqu'un, ne nous autorise pas à employer des méthodes répréhensibles.

C'est comme ici, chez JMM, sous couvert d'un pseudo, on ne pas tout écrire, notre adresse IP est notre signature en cas de dépassement...

Portrait de Nicole47
12/octobre/2008 - 14h35

C'est encore une histoire de "gros sous", lamentable de la part de ce notable.;(

Portrait de intellicon
12/octobre/2008 - 14h16

fais attention tu vas te retrouver roué de coups de fouet dans un camps de travail forcé a fabriquer des tongues ump

Portrait de FabassX
12/octobre/2008 - 14h16

.....faut arréter de penser qu'on est plus malheureux que dans une dictature....

Désolé je ne m'étais pas relu. Voilà qui est corrigé

Portrait de FabassX
12/octobre/2008 - 14h14

Déjà c'était un blog anonyme, donc aucune légitimité et ensuite, est-il journaliste ? Je ne l'ai vu mentionné nulle part en tout cas.

Ici ce n'est pas le fait de critiquer qui est vraiment puni, la liberté d'expression est là, faut arréter de penser qu'on plus malheureusement que dans une dictature !

Ici la punition vaut pour le fait qu'il se soit permis de parler au nom de tous sans aucune légitimité. Voilà point barre.

Portrait de FabassX
12/octobre/2008 - 14h12

Et si les gens réfléchissaient avant de faire ou dire n'importe quoi "férocement" sans réfléchir aux conséquences ? Je pense que tout le monde peut critiquer le gouvernement à partir du moment où il y a des éléments pour soutenir ces dires. Dans cette affaire, le fait que le blogueur soit resté anonyme fait preuve de plus de lâcheté qu'autre chose et éléments ou pas, ça décrédibilise tous ses propos !

Encore quelqu'un de malin à ce que je vois. Il n'a que ce qu'il mérite je trouve.

Portrait de FabassX
12/octobre/2008 - 14h09

u'il soit détestable certes, je ne te contredirai pas, je ne le connais pas.

Pour cette histoire de meeting dont tu parles, je penses que s'il leur a demandé de sortir c'est qu'ils l'empêchaient de converser librement et donc lui manquaient de respect, donc je le comprends, ça reste une réaction humaine.

Pour ce qui est de ce jugement, je trouve qu'il est juste. Ca ne fait avancer les choses de se moquer ouvertement et anonymement des personnalités publiques. L'auteur du blog ne pensait peut être pas à mal mais quoiqu'il arrive, il a fait cela sans réfléchir. Il faudrait que ce genre de personnes prennent conscience de leurs actes et du fait que certains propos peuvent paraître anodins mais sont parfois blessant pour les gens.

Pour une fois je suis d'accord avec la justice sur ce coup là;

Et si M. Gouard était si méchant il aurait pu demander beaucoup plus au blogueur ! Hors là l'euro symbolique et les frais d'avocat sont plus que corrects je trouve.

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