07/10/2008 12:21

Miss France gagne un procès pour contrefaçon

La société Miss France, qui poursuivait plusieurs personnes pour avoir lancé sans son accord des concours "Miss France Clubs" dans diverses discothèques de France, a remporté le procès en contrefaçon qu'elle leur avait intenté, a-t-on appris mardi auprès du TGI de Paris.

Jugés coupables d'actes de contrefaçon et de concurrence déloyale, les défendeurs ont été condamnés à payer 10.000 euros de dommages et intérêts à la société Miss France, et 3.000 euros de frais de justice.

Durant la procédure, Jean-Claude Marchais, créateur du site internet www.missfranceclubs.com, et les organisateurs des concours dans les discothèques, la société MAP Production et Fabienne Charrier, avaient soutenu que la procédure était tardive, la société Miss France ne l'ayant assigné qu'en 2005, alors que "Miss France Clubs existe depuis 1999".

Dans un jugement rendu le 26 septembre, la 3e chambre civile du tribunal de grande instance de Paris a retoqué cette argumentation.

Jugeant que les défendeurs avaient bien "contrefait" et "dévalorisé" la marque Miss France, elle a également stigmatisé "une volonté d'inciter le consommateur à opérer un rapprochement" entre la marque Miss France et leurs propres concours de beauté.

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Vos réactions

Portrait de Triumphbike
10/octobre/2008 - 22h59

...j'y suis allé et c'est édifiant, autre autre l'éviction du Président Guy Lévy sur des document falsifiés par une certaine ..........Mme Mulmann :|

Portrait de JC Marchais
9/octobre/2008 - 22h21

Bonjour

Je suis le Jean-Claude Marchais cité dans cet article. J'étais ami de l'organisateur des élections de Miss-France-Clubs et à ce titre j'avais hébergé amicalement sur mon site une page sur ses élections. Je ne pensais pas commettre de crime puisque ces élections existaient depuis des années et avaient même eu un reportage sur TF1. de plus la finale avait lieu chaque année au Macumba de Bordeaux en présence de Julien Courbet (alors de TF1) actionnaire à cette époque à 50 % de cette discothèque. Lors d'une soirée à Macumba, j'y avais même vu Madame de Fontenay s'entretenir avec Alain Puiseux, organisateur de Miss-France-Club. Lorsque j'ai reçu un papier bleu du Comité Miss-France, j'ai immédiatement supprimé la page en question et j'ai rompu toutes relations avec l'organisateur de Miss-France Clubs. Lorsque j'ai reçu une convocation au tribunal civil de Paris pouyr "mise en l'état", je m'y suis rendu (j'étais le seul). J'y ai appris que je n'avais pas le droit de m'expliquer et que je devais désigner un avocat. J'ai alors multiplié les courrier à l'avocat du Comité Miss-France lui exliquant ma situation dans dans le détail. Y compris en précisant que mes revenus sont modestes et que j'ai à charge une épouse gravement malade et sans autonomie. Je n'ai plus eu de nouvelles jusqu'à cette parution qui m'a été signalée sur le site de M. Morandini. Je n'ai reçu aucune convocation et je suis condamné à la demande d'une dame qui a bien été informée de ma situation et se dit pourtant adepte d'Arlette Laguiller. Dire que je suis écœuré est bien faible...

Portrait de symplynina
8/octobre/2008 - 00h23

On parle ici de tricherie...C'est un comble je conseille à tout le monde de vérifier l'historique de la création du comité miss france...
Tapez ça miss france sur google, disponible à tous sur la célèbre encyclopedie du net W....
Après on discutera tricherie lol :mrgreen: :mrgreen:

Portrait de nilse
7/octobre/2008 - 17h16

en fait la société miss france avait intenté un procès contre un ancien du comité régional (très agé) qui par dépit d être mis sur la touche a créé un comité parallele laissant penser aux filles qu elles participent à des selections du comité miss france C est que voyez vous il y a de gros sous derrière tout celà...........

Portrait de nilse
7/octobre/2008 - 17h12

la contrefaçon c est la miss 2008 qui n a pas respecté son contrat ?

Portrait de jm6075
7/octobre/2008 - 15h25

Contrefacon ???:shock: :shock: Il aurait fallu pour ça relevé un échantillon de "Miss France" et un échantillon de "Miss France Clubs" et on se serait aperçu que le QI de chacune d'elles était identique... :mrgreen:
A mon avis en Appel c'est jouable :lol:

Portrait de Rozana
7/octobre/2008 - 15h03

La dame au chapeau est pour beaucoup dans la dévalorisation de l'image de Misse France, avec sa conception rétro de la femme. Quand on considère comme un évènement que les miss porte lors de l'élection un maillot deux pièces................. faut vraiment être has been !!!

Portrait de gordon24
7/octobre/2008 - 14h48

Je n'apprecie pas specialement la dame aux chapeaux mais force est de reconnaitre qu'elle est pour le comité Miss France ce qu'Arlette est à la LCR.

Dès qu'une emission de TV veut parler de la LCR, elle veut avoir à faire à Arlette et personne d'autres car elle est l'icone de ce parti. Et bien Mme de fontenay, c'est pareil pour le comité Miss France.
Combien d'emission du comité Miss france sans la dame aux chapeaux? A mon avis, Sylvie Tellier en est encore loin en terme d'image....

Elles ne sont peut etre que des facades, mais le jour ou elles ne seront plus la, a mon avis on en entendra plus trop parler de la LCR ni du comité Miss France...

Portrait de AstonM
7/octobre/2008 - 14h18

L'image de la marque Miss France est déjà largement "contrefaite" et "dévalorisé" par les sauts d'humeur de la vielle dame aux chapeaux...
Pas besoin de s'attaquer au site cité...
J'espère qu'un appel est envisagé...

Portrait de pitouney
7/octobre/2008 - 13h38

Chaque annèe TF1 nous propose l electiction de Miss Françe,en nous disant qu elle est la plus belle,moi je deteste cette emission,quand Genevieve une fois qu elle avait son epaisseur de maquillage,elle doit faire peur,je pense que l election de Miss Françe et bien joue avant la diffusion de l emission,et je suis en accord total avec d autres commentaires tout cela est une histoire d argent.
Quand ont sait combien et la depense d une ville organisatriçe a la societe Miss Françe pour avoir cette manisfastation,sans oublier l argent que rapportle numero de telephone surtaxe qu il faut appeler pour voter.
Mais je pense qu il y a des tres belles femmes sans etre Miss Françe et surement plus cultivèes.

Portrait de Darwin
7/octobre/2008 - 13h31

J'ai cru que c'était Valérie qui avait gagné un procès...
Attention au Titre, svp ;)

Portrait de chloe001
7/octobre/2008 - 13h21

Ce n'est pas Miss France qui gagne un procès, c'est la Société Miss France! Nuance ! Ah vos titres accrocheurs JMM.com ! Vous êtes mûr à point pour aller faire les titres chez Voici et compagnie !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

Portrait de mila
7/octobre/2008 - 13h05

:mrgreen: :mrgreen: :mrgreen:

Portrait de Nicole47
7/octobre/2008 - 12h46

Déjà grosse erreur, il ne fallait pas dire pour être tranquille "Miss France Clubs" mais tout simplement "Miss clubs" et là la Société des Miss aurait été déboutée à mon avis. De toute façon ne nous faisons pas d'illusion c'est encore une histoire de gros sous!

Portrait de mangeurtivi
7/octobre/2008 - 12h44

les miss, c'est genevieve!
parole de miss rance!
ca gaze pour gdf!

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